Avertissement et divulgations

Coigne Capital est une plateforme de conseil pour les transactions transfrontalières et les affaires internationales. Les mandats portent sur la conception de sociétés de portefeuille et de l'actionnariat, la gouvernance actionnariale et familiale des groupes opérationnels, la planification du capital corporatif, la gouvernance des risques, l'entrée sur les marchés et la coordination du négoce de commodités, de métaux précieux et d'énergie.

Coigne Capital n'est ni courtier en valeurs mobilières, ni courtier en placement, ni gestionnaire de portefeuille, ni agence d'assurance, et ne distribue ni valeurs mobilières, ni fonds de placement, ni produits d'assurance. Lorsqu'un mandat touche une activité réglementée, celle-ci est exercée par l'entité ou le professionnel dûment titulaire d'un permis dans le territoire concerné, identifié par écrit avant le début des travaux.

Aucune garantie n'est donnée qu'une structure, une transaction ou une présentation de contrepartie produira un résultat donné. Les transactions commerciales et transfrontalières comportent des risques, y compris la perte de capital.

Les services peuvent être fournis à un ou plusieurs titres, notamment l'information générale, l'analyse de structuration, la coordination stratégique, la référence et le soutien à l'intégration et à la documentation. Coigne Capital agit comme conseiller et coordonnateur et n'exécute pas d'opérations financières réglementées pour le compte de ses clients.

Sauf mention expresse dans un mandat écrit, Coigne Capital n'agit à aucun titre inscrit ou titulaire d'un permis. Lorsqu'une partie titulaire d'un permis est retenue, l'entité et les personnes responsables sont identifiées par écrit, y compris la catégorie, le territoire et la qualité d'intervention.

L'information présentée sur ce site Web et dans les communications préliminaires est de nature générale et ne tient pas compte des objectifs, de la situation financière ni du profil juridique et fiscal propres à une organisation ou à une personne. Rien ici ne constitue une recommandation de conclure une transaction.

Coigne Capital n'offre ni planification financière personnelle, ni conseil en placement, ni conseil en assurance. Ces disciplines relèvent de Coigne Legacy, la pratique de patrimoine privé distincte du groupe Coigne.

Coigne Capital, ses sociétés affiliées, ses partenaires et les professionnels de son réseau peuvent recevoir une rémunération en lien avec les mandats de conseil, les travaux de structuration, la coordination de l'exécution, les références et les présentations. Cette rémunération peut prendre la forme d'honoraires de conseil, de frais de structuration, d'honoraires de consultation, de commissions de référence, d'honoraires de succès ou d'autres formes de rémunération.

De telles ententes peuvent créer des conflits d'intérêts réels ou perçus. Nous identifions, divulguons et gérons les conflits conformément aux lois applicables et aux normes professionnelles. Lorsque requis, des divulgations supplémentaires sont fournies par écrit avant le début du mandat.

Les structures transfrontalières, les programmes d'entrée sur les marchés et les transactions physiques de commodités, de métaux précieux et d'énergie peuvent comporter un risque élevé. Les risques comprennent l'exposition à la contrepartie et au crédit, le risque documentaire et de titre, les défaillances logistiques et de livraison, l'exposition aux sanctions et à la conformité, les mouvements de devises, les changements réglementaires et fiscaux et le risque opérationnel.

Une diligence raisonnable indépendante est recommandée. Les clients devraient retenir leurs propres conseillers juridiques, fiscaux et de conformité avant d'engager des capitaux ou de signer des documents.

Coigne Capital n'offre ni planification financière personnelle, ni conseil en placement, ni conseil en assurance, ni planification successorale. Ces disciplines relèvent de Coigne Legacy, la pratique de patrimoine privé distincte du groupe Coigne, et y sont assurées par des professionnels dûment titulaires d'un permis dans le territoire concerné.

Les références à Coigne Legacy sur ce site Web sont fournies à titre informatif seulement et ne constituent pas une offre de services d'assurance, de placement ou de planification par Coigne Capital.

Coigne Capital et les parties affiliées peuvent recevoir une rémunération de référence ou de coordination lorsqu'un client est présenté à Coigne Legacy ou à un autre professionnel réglementé. Lorsque requis, les divulgations de rémunération sont fournies par écrit avant le début du mandat.

Rien sur ce site Web ni dans les présentations ne constitue une offre de vente ou une sollicitation d'achat de valeurs mobilières, de fonds de placement ou de produits d'assurance. Coigne Capital n'offre pas de tels produits. Les conditions commerciales d'un mandat de conseil ou d'une coordination de négoce ne sont énoncées que dans un mandat écrit ou dans les documents de transaction applicables.

Coigne Capital peut présenter ou coordonner l'accès à des contreparties tierces ainsi qu'à des prestataires juridiques, fiscaux, bancaires, logistiques, d'inspection, de garde et de conformité. Ces tiers sont indépendants et ne sont pas contrôlés par Coigne Capital, sauf mention expresse. Nous ne garantissons pas le rendement, la solvabilité ni la conformité d'un tiers. Les clients sont responsables de leur propre diligence raisonnable.

Lorsqu'une intégration est en cause, les clients peuvent devoir compléter les processus KYC/KYB, la vérification d'identité, l'examen de la provenance des fonds et du patrimoine, et d'autres étapes de conformité. Les renseignements personnels peuvent être recueillis, utilisés et partagés avec des partenaires réglementés et des fournisseurs de services à des fins de conformité et d'exécution, sous réserve des lois applicables en matière de protection de la vie privée.

Ne transmettez pas de renseignements personnels sensibles par des formulaires Web non sécurisés; des canaux sécurisés sont fournis après l'intégration.

Les structures transfrontalières et les transactions peuvent entraîner des obligations complexes de déclaration fiscale, de retenue et de conformité réglementaire, y compris la déclaration d'actifs étrangers, les règles relatives aux sociétés étrangères contrôlées, les règles PFIC, la NCD/FATCA et les équivalents locaux. Coigne Capital ne fournit pas de conseils fiscaux ou juridiques, sauf mention expresse et prestation par des professionnels titulaires d'un permis.

Les clients devraient obtenir des conseils propres à leur territoire avant de mettre en œuvre toute structure ou opération transfrontalière.

Si des documents sont fournis en plusieurs langues, les traductions sont offertes à titre de commodité seulement. En cas d'incohérence, la version qui fait foi est celle précisée dans la convention régissant la relation ou dans les documents d'offre.